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Les Informations légales
A. Informations générales
Entreprise éditrice de ce site Internet :
SA Aubry81, rue d'Antibes
06400 CANNES - FRANCE
Téléphone : +33 (0)4 93 39 91 45
Fax : +33 (0)4 93 99 12 16
Etablissement du siège:
SA Aubry Bijouterie horlogerie81, rue d'Antibes
06400 CANNES - FRANCE
Téléphone : +33 (0)4 93 39 91 45
Fax : +33 (0)4 93 99 12 16
Statut juridique : SA
Déclaration activité : Bijouterie horlogerie
Centre des impôts : Cannes EST
Statut fiscal : IS
Régime TVA : Réel mensuel
Capital social : 96 000 Euros
Identifiant SIRET : 315 270 512 000 25
Code APE : 524V
Responsable légal : MAGANA GUSBERTI marie-laure
Directeur de la publication et responsable du site :
SA Aubry
Création du site :
SARL Audit-Web
Hébergement du site Internet : OVH
B. Collecte et utilisation des données personnelles
Pour sa partie publique le site est consultable par l’utilisateur sans donner son identification ou la moindre information le concernant.
Les données collectées par l'intermédiaire du formulaire de contact sont nécessaires pour répondre aux demandes de renseignements effectuées par l'utilisateur.
SA Aubry ne vend pas, ne loue pas ou ne cède pas à bail ses listes de clients à des tiers.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant (loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée). Pour toute demande, adressez-vous à :
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06800 CANNES - FRANCE
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C. Responsabilité
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D. Propriété intellectuelle
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E. Crédits
F. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont soumises au droit français. La langue des conditions générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français sont seuls compétents.
G. Mise à jour des informations légales
SA Aubry se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment ces informations légales.
Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les informations légales en vigueur.
